LE NOUVEAU CONTRAT DE CROISIÈRE
CASTLEMAIN est heureux d’annoncer son affiliation au Registre des Opérateurs de Voyage sous la licence N°IM006170009.
Ce statut nous autorise à utiliser le NOUVEAU CONTRAT DE CROISIÈRE APPROUVE PAR L’ÉTAT FRANÇAIS qui permet à nos clients, sous certaines conditions (*), d’exonérer de TVA la croisière que nous leur avons organisée et détaxer complètement le carburant, pour tous les yachts au statut commercial que le client aura choisit, sur n’importe quel itinéraire de croisière qu’il aura retenu.
(*) N’hésitez pas à nous contacter pour tout renseignement sur le nouveau contrat de croisière qui existe en francais et en anglais.
L’ANCIEN CONTRAT ET CONDITIONS M.Y.B.A.
CASTLEMAIN peut toujours continuer à utiliser le contrat M.Y.B.A, approuvé par le Mediterranean Yacht Broker association auquel il est toujours affilié depuis sa création, cependant, depuis le 1er Octobre 2016, celui ci ne permet plus les exonérations de TVA sur la prestation et sur le fuel dans les eaux communautaires.
Afin de nous approcher au mieux de votre budget, laissez nous vous informer sur les différentes conditions qui caractérisent les tarifs :
En Méditerranée, les conditions les plus pratiquées sont les W.M.T. ( West Med Terms ) alors que d’autres, comprenant une partie des frais annexes peuvent s’appliquer en Turquie, E.M.T. ( East Med Terms ), en Grèce, G.T. ( Greek Terms ) ou aux Antilles C.T. ( Carribean Terms ).
CONDITIONS W.M.T ( WEST MED TERMS ) selon les standards M.Y.B.A.
Ce tarif comprend:
- La location du Yacht en état de fonctionnement et de navigabilité avec tout son équipement et armement selon sa spécification, sa taille, catégorie de navigation et son pavillon.
- L’assurance maritime du navire couvrant l’activité de location et incluant une couverture au tiers pour les personnes embarquées.
- Un capitaine et un équipage qualifié, en uniforme et assuré par l’armateur.
- Les conditions MYBA WMT incluent également la nourriture de l’équipage et ce qu’on trouve généralement dans les hôtels tels que la lingerie de maison et de toilette, le savon, les déodorants, en cuisine un fond de produits culinaires, les produits d’entretien ainsi que le service qui s’y rapporte tel que la blanchisserie, le tout correspondant au standing du bateau.
Ce tarif ne comprend pas ( les frais supplémentaires sont calculés à prix coûtant pour le locataire ):
- La nourriture pour les repas à bord et les boissons.
- Le fuel pour les moteurs principaux, les générateurs et les annexes.
- Les frais de marinas et pilotage autres que ceux du port d’attache du yacht, y compris l’électricité et l’eau sur place.
- Les frais de blanchisserie pour les affaires personnelles des invités.
- Tous les frais de télécommunication.
- Les taxes locales, la TVA, IVA, VAT ( si applicable ) selon le statut du bateau ( commercial ou plaisance ) et la réglementation communautaire ( entre 15 et 20 %, selon les pays ).
- Tout autre équipement placé à bord sur la demande du locataire.
- Certains yachts opèrent sur les bases des statuts de leur pavillon respectifs qui peuvent être semi-commerciales et peuvent varier selon les pays visités. Ces particularités seront spécifiés selon le yacht que vous aurez choisi.
STANDARD W.M.T. non M.Y.B.A.
La seule exception est que la nourriture equipage et la blanchisserie du bord peuvent être facturés en plus.
CONDITIONS E.M.T. ( EAST MED TERMS )
Ce tarif comprend également le fuel jusqu’à 5 heures par jour, la nourriture de l’équipage, les frais de ports, d’eau et d’électricité.
CONDITIONS C.T. ( CARRIBEAN TERMS )
Le tarif comprend tous les frais de nourriture ainsi que les boissons y compris vins et alcools, ( sauf les grands crus et les champagnes ). le fuel et les frais de port
A NOTER
Lorsque les conditions sont un forfait ( ex : E.M.T. East Med Terms ou C.T. Carribean terms ), seuls les suppléments pour vos requêtes non comprises dans les forfaits sont payées en plus, le plus souvent sur place à bord et en espèces. Tous les comptes des dépenses courantes doivent être soldés avant le débarquement.
TVA ( si applicable ), IVA ou VAT
En raison de la continuelle évolution des textes communautaires, nous sommes en mesure de vous informer du statut relatif à chaque bateau au cas par cas et de la réglementation qui s’applique en fonction du lieu de prestation.
PROCEDURE DE RESERVATION
Une fois votre choix effectué, les ports d’embarquement et débarquement déterminés, nous vérifierons la dernière disponibilité du bateau. Si tout est en ordre, nous procèderons à la rédaction du contrat qui rappelle toutes les informations ainsi que leurs coûts. Après reception du contrat signé de votre part, nous le transmettrons à l’armateur pour contre signature et une copie contre signée vous sera retournée.
A la signature du contrat, un dépôt ( en principe 50 % ) est versé sur notre compte séquestre ( Jusqu’à la date de réception des fonds, il ne sera obtenu qu’une option. La réservation ferme n’est effective qu’à la date de réception du premier acompte ).
Le solde de 50 % ainsi que toute éventuelle taxe locale et APA ( Caisse de bord dite Avance Sur Approvisionnement ) ne seront dues que 28 jours avant l’embarquement.
A.P.A. ( Caisse de bord dite Avance Pour Approvisionnement )
A la signature du contrat, nous vous transmettrons une fiche de préférence destinée au capitaine du bateau pour lui notifier tous vos renseignements de préparatif de croisière tels que la liste de vos invités, les détails des arrivées, toutes vos préférences en matière de repas et boissons et surtout toutes contre-indications, vos activités préférées, même les plus petits détails à prévoir selon vos instructions. Plus cette fiche sera complétée avec soin, mieux votre équipage sera préparé et meilleure sera la prestation.
L’APA sera transmise immédiatement au bateau, à l’avance, afin qu’il soit approvisionné avant votre embarquement.
Le capitaine tiendra la situation des dépenses à votre disposition et vous en informera comme vous le souhaiterez.
A la fin de votre croisière, il vous présentera un récapitulatif complet et détaillé ainsi que tous les justificatifs. Tout trop perçu vous sera retourné en espèces.
Dans le cas où l’APA était insuffisante, il vous sera demandé de solder le compte, de préférence en espèces à bord ( la plupart des yachts ne sont pas encore équipés pour accepter les cartes de crédit ou les chèques ).
POURBOIRES
Contrairement à ce qui se pratique dans l’hôtellerie, il est d’usage de laisser un pourboire à l’équipage si vous avez été pleinement satisfait de votre croisière. Le montant de celui-ci est laissé entièrement à votre discrétion.
Pour votre information, il se situe généralement entre 5 et 10 % du montant de la croisière et se remet souvent directement à bord, au capitaine qui le redistribuera à tout l’équipage. L’équipage travaille souvent un plus grand nombre d’heures que vous ne pourriez le soupçonner, levé bien avant votre réveil et le dernier couché durant toute la durée de votre croisière.
ASSURANCE ANNULATION
Si le contrat a été signé 28 jours minimum avant la croisière, une assurance annulation peut être prévue pour couvrir les frais eventuels d’annulation par le client ou un membre de ses invités, principalement pour des raisons de santés (la liste des couvertures de risques peut vous être fournie). La Lloyds prévoit une assurance annulation avec un supplément de 2.5 % des sommes à assurer. Pour tout renseignement concernant cette assurance, nous consulter.
L’assurance médicale personnelle et accident ou vol de vos affaire personnelles est également essentielle pour vous, mais ceci n’est pas couvert par l’assurance du yacht.
FUMER A BORD
Pour des raisons évidentes de sécurité, il n’est pas permis de fumer à l’intérieur et notamment dans les cabines. Certains yachts le tolèrent occasionnellement dans le salon et les espaces de jour, sur d’autres il peut être strictement interdit de fumer à l’intérieur. Pour ne pas incommoder les non-fumeurs, il est conseillé de s’orienter vers les espaces de pont extérieurs ou de cockpit.
SPORTS NAUTIQUES
L’un des plus grands plaisirs à bord de la majorité des yachts notamment les yachts à moteur est de profiter ou de s’initier aux sports nautiques: ski nautique et ses dérivés, jet ski, wave-runner, planche à voile, dériveur… Il faut cependant veiller à respecter la réglementation locale qui limite parfois le périmètre, la vitesse ou la distance par rapport aux plages ( certains pays par exemple interdisent formellement certaines activités de sport nautique ).
L’inventaire du matériel de sports nautiques ( annexes, etc… ) évolue en permanence. Nous essayons de les maintenir à jour, mais les listes du site web ou des brochures mais celui ci demeure constamment sous réserve de modifications.
PLONGÉE SOUS MARINE
Les contrats d’assurance des bateaux ne couvrent pas ce risque. Si vous souhaitiez pratiquer la plongée, il sera nécessaire de contracter votre propre assurance.
La plongée avec bouteille est une activité absolument extraordinaire. Cependant il vous faudra une licence ( reconnue internationalement de type PADI ou autres ) pour la pratiquer à bord et la signature d’une décharge en cas d’accident. Seuls les yachts qui disposent d’un moniteur de plongée certifié, parmi l’équipage, peuvent vous initier ou vous accompagner en plongée.
D’autres parts, certains pays comme la Grèce ou la Turquie ne tolère la plongée qu’en dehors de certains sites hautement interdits et rigoureusement verbalisé en cas de non-respect.
USAGE DE DROGUES ET D’ARMES
Leur utilisation est illégale et la réglementation rigoureuse. En cas de non-respect, il sera immédiatement mis fin à la croisière et aucun remboursement ne pourra être réclamé dans ce cas très précis
